Déposée le 4 juillet 1995 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETAIN DU DONJON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC domicilié(e) 233, rue de Charenton, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 652 876 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque ETAIN DU DONJON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G.I.E. DOMATIC, groupement d'intérêt économique - 233, rue de Charenton, 75012 PARIS - France - SIREN 348652876
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Etains ; métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et quaincaillerie en étain; tuyaux en étain ; capsules de bouchage en étain ; capsules de bouteilles en étain; flasques en étain ; entonnoirs en étain; grappes à verre en étain ; plaques d'identification en étain.Orfèvrerie en étain.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); brosses (à l'exception des pinceaux); verre brut mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, tire bouchons, bouchons de verre, carafes, entonnoirs, verseurs, seaux, tastes-vin, flasques en verre, grappes à verre, piques bouchon, caches bouchon, portes en étain, bougeoirs, candélabre, pichet mélangeur à cocktail, shaker, poterie en étain
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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